Conditions Générales de Vente

CHAMP D’APPLICATION DES C.G.V

Le but des CGV est de définir précisément les droits et obligations de chacune des deux parties dans le cadre de la vente en ligne ; l’un étant “le vendeur” Gustave&Sophie ; l’autre l’acheteur, « le client » qui passe commande.

Toute commande d’un produit de la boutique en ligne du site www.gustavesophie.com suppose la consultation et l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Aussi, tout acheteur sur le site est réputé avoir pris connaissance et accepté ces présentes conditions générales de vente avant la validation de sa commande.
Ces mêmes CGV peuvent être modifiées dans le temps par l’entreprise Gustave&Sophie. Cependant, au moment d’une commande, ce sont bien les conditions applicables contractuelles en vigueur qui tiendront lieu et foi de référence.

QUI SOMMES-NOUS  ?

Les présentes CGV concernent le site de vente en ligne de l’entreprise Gustave&Sophie, qui propose la création d’articles et accessoires de puériculture.
Site internet : www.gustavesophie.com
Mail : gustavesophie@hotmail.com
Téléphone : 06.85.52.04.34
N° SIRET : 525 173 423 00043
Statut : Micro-entrepreneur non assujetti à la TVA – Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I
Adresse du siège : 18 Bis rue des Gonthières à LA ROCHELLE, Charente-Maritime
Directrice de publication : Madame Virginie Rouché
Hébergeur du site : O2 SWITCH – Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT-FERRAND
Plateforme de vente : WORDPRESS

Créatrice du site : Mélanie AUBIN – Décrocher la lune design –

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Gustave&Sophie est une marque déposée et protégée à l’INPI sous le N° 184478017. La créatrice se réserve le droit de poursuivre toute personne qui imiterait même partiellement, utiliserait ou reproduirait son logo, ses créations, ses photos, ses textes et commentaires (article 4.3 35-3)
Les articles commandés demeurent la propriété de l’entreprise Gustave&Sophie même après paiement de la commande.

QUE PROPOSONS-NOUS ?

Gustave&Sophie propose la vente d’articles et accessoires de puériculture, créés et confectionnés artisanalement dans mon atelier à La Rochelle en Charente-Martime (17) par la seule créatrice Virginie.
Les matières premières utilisées ont été sélectionnées avec soin, dans le respect de la peau de l’enfant et conformément aux dispositions réglementaires de santé publique.

Gustave&Sophie s’engage ainsi dans une démarche responsable de ses produits, en utilisant des tissus responsables ou labellisés (Bio-Gots®, Oeko-tex®, etc…), sans produits nocifs pour l’enfant. Les rares cas d’utilisation de tissus non biologiques ou Oeko tex®, certains matériaux de mercerie, restent malgré tout, des produits d’une grande qualité et sécuritaire et seront spécifier dans le descriptif du produit.

De ce fait, chaque article est autrement dit « unique », quoi que représentatif de la marque. Aussi, un article d’une même catégorie pourra présenter des variations plus ou moins importantes de forme, taille, nuances de couleurs dues à des différences de bain, matière, etc… l’aspect global du produit n’étant en rien modifié conformément au descriptif produit. Les photographies sont les plus fidèles possibles au produit mais ne sont pas contractuelles.
Chaque produit aura une page qui lui est dédié avec une description la plus complète possible et sera accompagné au minimum d’une photo, des conditions d’entretien, des matières utilisées ; la fiche produit mettra en évidence le prix unitaire toutes taxes comprises.

Les articles proposés s’entendent dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés en ligne pourront faire l’objet d’un achat qu’après avoir pris connaissance et acceptées ces présentes CGV.

Malgré un souci de réalisation des photos les plus fidèles aux produits, il n’en demeure pas moins qu’il peut subsister une légère différence de teinte due notamment à la définition des écrans informatiques. Une demande d’échantillon pourra être faite au préalable sur simple demande par mail via le site à la créatrice moyennant 1 euro par échantillon, auquel s’ajouteront des frais d’envoi afin de s’assurer et de valider le rendu attendu.
En cas de finalisation d’une commande, ces frais/échantillon seront déduits du total de la commande hors frais d’envoi qui resteront à votre charge.
Tous les articles feront l’objet d’une demande de personnalisation en ce qui concerne le choix du tissu Liberty® et/ou de la broderie à effectuer. En aucun cas, la créatrice ne réalisera des produits en dehors de la gamme proposée sur le site et/ou contraire à la règle éthique de l’entreprise.

PRIX DES ARTICLES

Les prix indiqués sur le site sont des prix toutes taxes comprises, en euros dont la TVA est non applicable au jour de la commande conformément à l’art. 293 B du CGI.
Sauf indication contraire, les prix s’entendent hors frais d’envoi et/ou de transport, qu’il faudra rajouter au prix indiqué sous le produit. Toute réduction ou remise éventuelle seront déduites et précisées sur le bon de commande.
Il convient de prendre en compte également qu’à ce prix peuvent s’ajouter certaines taxes et/ou frais locaux de certains pays d’expédition (octroi de mer, droits de douane, frais de conversion monétaire, etc…), indépendant de la volonté du site, qui ne pourront en aucun cas faire l’objet d’un remboursement ou d’une compensation quelconque.

COMMENT EFFECTUER UNE COMMANDE ?

Lorsque vous souhaitez passer commande d’un produit 

– Vous rendre sur la fiche du produit souhaité. Un descriptif de l’article apparait ainsi que les photos associées à celui-ci.

– Choisir la quantité voulue, les options éventuelles dans le menu déroulant et indiquer le prénom à broder dans l’espace « PRENOM » le cas échéant

– pour choisir le tissu Liberty® souhaité, cliquez sur le lien « TISSUS AU CHOIX » se trouvant dans la description. Une fenêtre apparait alors à droite de l’écran avec les tissus Liberty. Vous pouvez néanmoins vous rendre sur A PROPOS dans l’espace « NOS TISSUS » si vous souhaitez pouvoir voir les tissus plus précisément.

– Indiquer alors dans l’espace « NUMERO DU/DES TISSUS », le numéro du tissu Liberty souhaité

– Valider vos choix en cliquant sur AJOUTER AU PANIER. Votre panier s’ouvre automatiquement à gauche de votre écran.

– Vous pourrez alors soit valider votre commande, soit continuer vos achats. À tout moment vous pouvez accéder au récapitulatif de votre panier en cliquant sur l’icône PANIER.

Au niveau du panier 

– Une fois votre choix d’articles effectué, vous arriverez dans le récapitulatif de votre panier où il vous faudra :

> indiquer précisément vos coordonnées

> le mode d’expédition souhaité (COLISSIMO ou MONDIAL RELAY) : le tarif de livraison s’affichera alors

> réaliser le paiement de votre commande par CB via Stripe

> lire et accepter les conditions générales de ventes pour valider votre commande.

PENSEZ A BIEN RELIRE LE RECAPITULATIF DE VOTRE COMMANDE AFIN D’EVITER TOUTE ERREUR.

Afin que les délais de livraison soient respectés, il convient au client de vérifier l’exactitude des informations saisies lors de la commande notamment l’adresse d’expédition complète (N°rue, codes d’accès, N°interphone, etc…).
Pour toute réalisation de devis, merci de nous contacter via le formulaire « NOUS CONTACTER » directement sur le site.

LE REGLEMENT DE MA COMMANDE

Dès acceptation des CGV, le paiement pourra être validé. Il s’effectue directement en ligne soit par CB via STRIPE : vous n’aurez aucunement besoin d’avoir un compte STRIPE pour pouvoir régler vos achats.

Par ailleurs, d’autres modes de paiements sont possibles sur demande par mail :

• par chèque, libellé à l’ordre de Virginie ROUCHE, à envoyer par courrier accompagné du bon de commande ou à défaut du N° de commande à l’adresse postale GUSTAVE&SOPHIE – 18 BIS, rue des Gonthières – 17000 LA ROCHELLE
• par virement via le compte de Gustave&Sophie : un RIB vous sera fourni

Pour chacun de ces modes de paiements (chèque et virement), la commande sera validée et traitée qu’après encaissement du paiement. S’ensuivra alors un délai de traitement dû à la confection de l’article, puis de livraison. Ces 2 modes de paiements impliquent donc un délai de traitement de la commande beaucoup plus long. Il s’en va sans dire que tout incident de paiement entraînera un retard de traitement de la commande et donc de livraison.

Au-delà de 7 jours sans réception du paiement, la commande sera automatiquement annulée.

QUAND VAIS-JE RECEVOIR MA COMMANDE ?

Une fois la commande validée et le paiement reçu via la boutique Gustave&Sophie, le délai approximatif de confection et d’envoi de votre article est évalué entre 2 jours et 3 semaines selon l’article commandé, la quantité et la charge de travail de la créatrice. Ce délai est réduit si l’article est en stock et déjà prêt à être expédié.
Lors de la confirmation de votre commande, un mail récapitulatif vous ai envoyé reprenant en autre le détail de votre commande (produit, prix, frais livraisons, mode de paiement) et un délai approximatif vous est alors communiqué.
Une fois l’envoi effectué, un second mail vous ai envoyé pour vous indiquer le numéro de suivi de votre colis.
En cas de retard de livraison supérieur à 3 jours au-delà du délai annoncé, nous vous conseillons de contacter le bureau de Poste pour vous assurer que le colis n’est pas en instance et vous remercions de nous en faire part en nous contactant par mail gustavesophie@hotmail.com ou via le formulaire « NOUS CONTACTER » sur le site.

FRAIS D’ENVOI ET DE LIVRAISON

Les frais d’envoi sont calculés en fonction du poids des articles à expédier, suivant le tarif en vigueur du service d’expédition de La Poste ou de Mondial Relay selon le choix retenu et j’ajoute au montant de la commande sous l’intitulé frais d’expédition. Ils s’entendent TTC.
Tous les envois sont effectués avec suivi dont le numéro vous est transmis par mail lors de l’expédition de votre commande

• soit par colissimo , soit en point relais

Les articles peuvent être envoyés en France Métropolitaine, UE, DOM TOM, ou dans le monde.
Les délais de livraison peuvent varier selon le mode d’envoi (à titre indicatif) :

• colissimo France : 2 JOURS OUVRES
• colissimo Outre-Mer : 5 à 7 JOURS OUVRES
• colissimo Europe, Suisse et Royaume-Uni : 5 à 7 JOURS OUVRES
• colissimo Reste du Monde : 3 à 8 JOURS OUVRES
• point relais France, Belgique, Luxembourg, Allemagne : 3 JOURS OUVRES
• point relais Pays-Bas, Espagne, Royaume-Uni : 5 JOURS OUVRES
• point relais Italie, Portugal, Autriche : 6 JOURS OUVRES

En cas d’absence à votre domicile lors de la livraison de votre colis, un avis de passage sera laissé par le transporteur, vous indiquant où et quand retirer votre colis. Vous disposerez alors de 15 jours calendaires pour retirer votre colis. Passé ce délai, le colis sera retourné par le transporteur au vendeur. Le client devra prendre alors contact avec le vendeur pour demander une réexpédition qui sera prise en charge totalement par le client.

En cas de perte du colis avéré suite à l’enquête entreprise par le transporteur à la demande du client dans un délai de 30 jours maximum après la notification de l’envoi, le vendeur s’engage à renvoyer gracieusement un produit identique ou à défaut, remboursera le client du montant des produits commandés hors frais d’envoi qui resteront à la charge du client.

Gustave&Sophie ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions légales, vous disposez d’un délai de 14 jours à réception du produit pour exercer votre droit de rétractation. Il convient à cet effet de prévenir l’entreprise Gustave&Sophie au plus vite, qui vous confirmera ainsi la bonne prise en compte de votre demande de retour :

• par mail sur gustavesophie@hotmail.com
• par courrier recommandé avec accusé de réception
• via la rubrique NOUS CONTACTER sur le site

Les produits devront être restitués NEUFS, dans leur EMBALLAGE D’ORIGINE ou EQUIVALENT, NON UTILISES, NON LAVES, NON DETERIORES, NON TACHES, par lettre ou colis suivis comme lors de l’envoi de la commande.
Tout article ne respectant pas ses conditions, ne pourra recevoir une suite favorable et donc ne sera NI ECHANGE, NI REMBOURSE. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur.

Gustave&Sophie vous remboursera au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date à laquelle nous avons été informés, par virement bancaire. En cas de colis retour détérioré ou perdu, Gustave&Sophie ne pourra procéder au remboursement de la commande et l’acheteur devra effectuer une réclamation auprès du transporteur.

Cependant, dans le cas d’une demande de personnalisation du produit conduisant Gustave&Sophie à ne pouvoir remettre l’article en vente (broderie d’un prénom non commun, etc…), le délai de rétractation ne pourra être maintenu et aucun retour ni remboursement ne seront alors possible (art. L121-21-8 du code de la Consommation).

RETOUR ET ECHANGE

J’accepte sous certaines conditions les retours et les échanges
Contactez-moi sous : 7 jours après la livraison via le formulaire Contact
Renvoyez les articles sous : 14 jours après la livraison
Adresse pour les retours :

Gustave&Sophie
18 Bis, rue des Gonthières
17000 LA ROCHELLE

Je n’accepte pas les annulations
Mais n’hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande.
Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés
Étant donnée la nature de ces articles, à moins qu’ils n’arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour :

Commandes sur mesure ou personnalisées
Articles intimes (pour des raisons de santé/d’hygiène)

Conditions des retours
Les frais de port retour sont à la charge des acheteurs. Si l’article retourné ne se trouve pas dans l’état d’origine, toute perte de valeur est à la charge de l’acheteur.

ENTRETIEN DES PRODUITS

Il s’agit d’établir un devoir de conseil et d’informations envers le client relatif aux produits proposés.
Les tissus destinés à être portés, subissent tous un premier lavage à 30°C et à l’eau claire. Aucun détergent n’y est rajouté. Ils sont séchés à air ambiant et repassés avant confection.
Malgré toutes les précautions apportées, un phénomène de rétrécissement de certains tissus reste possible. Aussi, Gustave&Sophie conseille au client pour une meilleure pérennité, de :

• Respecter les conseils d’entretien fournis et de respecter les précautions de lavage, séchage et repassage.
• Repasser à T° douce, en évitant absolument les pressions ou glissières et d’utiliser une pattemouille entre l’envers des tissus enduits et le fer lors du repassage
  ne jamais utiliser de produits javellisés

Par ailleurs, la gamme de produits proposés concernant une population de bébés et enfants, il convient qu’ils soient posés et utilisés en présence d’un adulte. En cas de constat d’une détérioration (pression qui se mobilise, fil visible, etc…) pouvant mettre en péril la sécurité du bébé ou de l’enfant, Gustave&Sophie vous conseille formellement de NE PAS LAISSER LE PRODUIT AUPRES DE L’ENFANT et DE NE PLUS L’UTILISER.

Gustave&Sophie ne pourra être tenu responsable de la survenue d’une détérioration ou d’un incident, si les précautions d’usage n’ont pas été respectées.

INFORMATIONS ET LIBERTES

Toutes les informations nominatives demandées au cours de la commande sont strictement nécessaires et obligatoires pour le bon traitement de votre commande. En cas de défaut, la commande ne pourra aboutir.
En procédant à la commande, le client adhère aux CGV et consent à la collecte et à l’utilisation de ces données pour la réalisation de sa commande.
Toutes les informations recueillies sont strictement confidentielles. Ainsi, Gustave&Sophie s’engage à ne pas les communiquer à d’éventuels partenaires commerciaux.
Des offres par mail pourront vous être envoyés après validation de l’abonnement à la newsletter et stopperont immédiatement sur simple demande par mail.
Les informations bancaires ne sont en aucun cas collectées par l’entreprise Gustave&Sophie. Seule la plateforme Stripe auprès de laquelle sont réalisés les paiements en ligne en possède une trace cryptée.

Gustave&Sophie s’engage à prendre toutes les précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers clients et la protection de son système informatique pour empêcher que ces informations personnelles ne soient endommagées ou utilisées par un tiers non autorisé.
Vous pouvez vous opposer à cette collecte en le notifiant lors de votre commande.
Vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6/01/1978).
Pour l’exercer, écrire à Gustave&Sophie 18 bis, rue des Gonthières – 17000 LA ROCHELLE ou via le formulaire Contact directement sur le site.

UTILISATION DES COOKIES

Le site Gustave&Sophie a recourt à l’usage de cookies. Il s’agit d’un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du client. Il permet d’améliorer la rapidité du navigateur.
Une fenêtre s’ouvre lorsque vous vous connectez au site pour vous en informer. Le client conserve la possibilité de refuser les cookies en cliquant sur Refuser. Cependant, le client perd la possibilité de personnaliser le service délivré par le site Gustave&Sophie.

MEDIATION 

Si malgré tout le soin et dispositions prises à la satisfaction du client, dans le respect mutuel à la résolution du problème rencontré, les parties ne parvenaient pas à trouver un terrain d’entente, un dispositif de médiation de résolution à l’amiable du litige pourra être proposé conformément à l’art. L152-1 du code de la consommation, permettant de garantir au consommateur la possibilité de faire appel gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

L’objectif étant de résoudre le litige à l’amiable.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, l’entreprise Gustave&Sophie a mis en place un dispositif de médiation de la consommation auprès du FNAE (Fédération Nationale des Auto-Entrepreneurs).

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation :

• sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu
• par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND

SUBVENTION

“Ce projet de création de site a été financé en partie par le gouvernement dans le cadre du plan de relance”