Mentions Légales
Gustave & Sophie
Mentions légales applicables à partir du 15/06/2021
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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Virginie Rouché, créatrice et directrice exclusive de la marque Gustave&Sophie
Adresse postale : 18 Bis, rue des Gonthières – 17000 LA ROCHELLE
Téléphone : 0685520434
Adresse e-mail : gustavesophie@hotmail.com
Siret : 52517342300043
Inscrite au Registre des Métiers de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Charente-Maritime sous le numéro d’immatriculation 525.173.423 RM 17 depuis le 01/03/2019.
Statut de micro-entrepreneur
TVA non applicable, art. 293B du CGI.
Designer du site : Mélanie AUBIN – Décrocher la Lune Design
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société O2 SWITCH, dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT-FERRAND
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
Par mail : gustavesophie@hotmail.com
Par voie postale : 18 Bis, rue des Gonthières – 17000 LA ROCHELLE
Via un formulaire de contact mis à disposition sur la page d’accueil sur l’onglet “Nous contacter”
ARTICLE 5 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
